PREAMBULE
La société sensations nordiques dont le siège social est 3740 route de Vassieux, les Croix, 26420 La Chapelle-en-Verocrs, enregistrée sous le numéro 815 344 353 000 33 Représentée par Meurant Sébastien, ayant tous pouvoirs aux effets et bénéfices des présentes, Les présentes conditions générales sont applicables à tout achat, utilisation ou remboursement de tout produit (le produit), ainsi qu’à toute utilisation du site http://www.sensations-nordiques.com exploité par Meurant Sébastien.
ARTICLE 1: DEFINITIONS
La plateforme internet propose un catalogue en ligne décrivant l’ensemble des prestations proposées par Sensations nordiques.
Sensations nordiques se réserve le droit de compléter le catalogue en ligne présent ou de cesser leur diffusion à sa seule discrétion et à tout moment.
PARTIES
Désigne le client et/ ou la société Sensations nordiques
CLIENT
Désigne l’acquéreur d’une activité, le client pouvant ou non être le bénéficiaire de la prestation selon qu’il fera un usage personnel de cette dernière ou non.
UTILISATEUR
Désigne la personne se connectant sur le site, sans être nécessairement un client ou un bénéficiaire.
PRESTATION
Désigne la prestation que fournit Sensations nordiques au bénéficiaire parmi la sélection d’offres contenues dans son catalogue, étant entendu que les conditions d’exécution de cette prestation sont dépendantes de la disponibilité à la date choisie par le bénéficiaire
DONNEES PERSONNELLES
Désigne toute information servant notamment sur internet à l’identification d’une personne physique (nom, prénom, adresse électronique)
COOKIES
Désigne de petits fichiers envoyés vers le disque dur de l’ordinateur de l’utilisateur afin de faciliter sa navigation sur le site et de lui permettre un accès aux pages les plus adaptées lorsqu’il revient sur le site SITE
Désigne le site accessible sous l’URL http://www.sensations-nordiques.com
ARTICLE 2: OBJET DU CONTRAT ET APPLICABILITE DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
2.1 Objet du contrat L’objet des présentes conditions générales de vente est la définition des conditions et modalités entourant la commercialisation par la société Sensations nordiques de ses produits et services.
2.2 Acceptation préalable des conditions générales de vente L’acceptation des conditions générales d’utilisation est indispensable préalablement à l’accès ou à l’utilisation du site, à l’acquisition, la réception ou l’utilisation d’une activité sur le site. L’utilisateur prend connaissance des conditions générales de vente dans leur intégralité par un clic sur le lien hypertexte prévu à cet effet, et les accepte en cochant la case prévue. Le défaut d’acceptation des conditions générales de vente selon les modalités précitées prive l’utilisateur de la possibilité de poursuivre le processus de réservation en cours. En cas d’opposition auxdites conditions générales, l’utilisateur s’abstiendra de l’utilisation du site et du déclenchement du processus de réservation.
2.3 Applicabilité des conditions générales de vente Les présentes conditions générales de vente sont applicables aux seules réservations d’activités passées sur le site ou par téléphone.
2.4 Modification des conditions générales de vente La société Sensations nordiques se réserve le droit de procéder à des modifications des présentes conditions générales de vente à tout moment, et sans préavis, étant entendu que le cas échéant, les modifications seront inapplicables aux réservations préalablement acceptées et confirmées par la société Sensations nordiques.
2.5 Capacité du client Tout Client déclare avoir la capacité juridique conformément à l’article 1124 du Code Civil pour contracter et utiliser le Site conformément aux Conditions Générales de Commercialisation et d’Utilisation du Site
ARTICLE 3: FORMATION DU CONTRAT
3.1 Par le site internet
3.1.1 Les réservations peuvent être passées par l’utilisateur sur le site internet Sensations nordiques.
3.1.2 L’utilisateur sélectionne une ou plusieurs activités proposées sur le catalogue en ligne
3.1.3 Un récapitulatif est alors adressé à l’utilisateur, faisant apparaître les choix opérés ainsi que le prix du montant total de la réservation, avec indication du mode de paiement pour lequel opte l’utilisateur
3.1.4 En application des dispositions de l’article 1369-5 du code civil, ce premier clic permet à l’utilisateur de vérifier le détail de sa réservation. et le prix total de celle-ci, et de rectifier d’éventuelles erreurs avant que ne soit enregistrée la réservation définitive.
3.1.5 La réservation n’est enregistrée et le contrat réputé formé après la confirmation de la réservation formalisée par le deuxième clic opéré par l’utilisateur.
3.1.6 En application des dispositions de l’article 1369-5 alinéa 2 du code civil, un courriel de confirmation sera adressé à l’utilisateur, accusant réception de la réservation adressée à la société Sensations nordiques.
3.1.7 La conservation et l’impression du courriel de confirmation mettront en mesure le client d’apporter la preuve de la passation de la réservation auprès de la société Sensations nordiques.
3.1.8 La société Sensations nordiques entend préciser qu’en cas de paiement par carte bancaire, le contrat ne sera réputé définitivement conclu que sous réserve de l’acceptation du paiement par la banque du client.
Dans le cas d’un paiement par chèque, par virement ou comptant le contrat ne sera réputé définitivement conclu qu’à réception du chèque par la société Sensations nordiques au plus tard le jour de la réservation.
3.2 Par téléphone
3.2.1 La passation de la réservation par téléphone est possible durant les horaires d’ouverture de la société Sensations nordiques.
3.2.2 Un courriel de confirmation sera adressé au client par e-mail, reprenant le détail et le montant total de la réservation définitive enregistrée
ARTICLE 4: PRIX ET MODALITES DE PAIEMENT
4.1 Les prix des activités sont indiqués en euros TTC et sont ceux en vigueur au jour de la réservation.
4.2 Les activités sont non assujetties à la TVA au taux en vigueur.
4.3 L’utilisateur pourra opter par un paiement par carte bancaire, par virement, par chèque bancaire ou par cash.
4.4 Le paiement par carte bancaire pourra avoir lieu par Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard, Maestro.
4.5 Le client indiquera dans la zone prévue à cet effet le numéro de carte bancaire, sa date de validité ainsi que le pictogramme de sécurité inscrit au dos de la carte bancaire, dans le cas d’un achat en ligne d’une activité.
4.6 Ce mode de paiement entraînera le débit immédiat, en date du jour de passation de la réservation, de la totalité ou d’un acompte du montant de celle-ci.
4.7 En cas de défaut de paiement ou de refus d’autorisation émanant de la banque du client, la société Sensations nordiques sera en droit de suspendre le processus de passation de la réservation.
4.9 Dans le cas d’une détention par le client d’un compte paypal, si le client opte pour un paiement par carte bancaire, le client aura la possibilité de payer par son compte paypal.
Si le client ne dispose pas de compte paypal, il lui sera proposé d’en créer un en suivant les indications qui lui seront adressées.
4.10 Dans le cas d’un paiement par chèque bancaire, les chèques devront être adressés par le client à l’adresse indiquée, Meurant Sébastien 3740 route de Vassieux, les Croix, 26420 la Chapelle-en-Vercors ordre Meurant Sébastien.
4.11 Les chèques adressés devront impérativement contenir la référence de la réservation réalisée, le défaut de cette mention étant susceptible d’entraîner l’annulation de ladite réservation.
ARTICLE 5: PREUVE DES RESERVATIONS
5.1 Les données inscrites dans les bases de données de la société Sensations nordiques constituent la preuve des réservations passées, sous réserve d’une erreur matérielle manifeste dont il incombe au client d’apporter la preuve.
5.2 Les données relatives aux réservations passées constituent des modes de preuve admis et opposables dans les mêmes conditions que les actes établis par écrit.
ARTICLE 6 : SECURITE DES PAIEMENTS
6.1 Les réservations d’activités font l’objet de contrôles réguliers. Le bon fonctionnement de ces contrôles pourra contraindre la société Sensations nordiques à suspendre le processus de passation des réservations, et à solliciter de l’utilisateur la fourniture de justificatifs, tels que justificatifs de domicile, d’identité ou de débit, qui devront être conformes aux informations entrées par l’utilisateur lors de la passation de la réservation, ainsi qu’aux coordonnées du porteur de la carte bancaire utilisée, coordonnées de facturation entrées lors de la réservation ainsi que, le cas échéant, aux coordonnées du porteur de la carte de paiement utilisée.
6.2 Les informations collectées à l’occasion de ces contrôles pourront faire l’objet d’un traitement automatisé de données, ce afin de définir un niveau de sécurité des transactions et de lutter contre la fraude à la carte bancaire
ARTICLE 7 : TRANSFERT DE PROPRIETE/ TRANSFERT DE RISQUES
La délivrance des activités au client entraînera transfert de propriété et des risques.
ARTICLE 8: NON CONFORMITE
8.1 Toute erreur portant sur les activités commandées devra être signalée par le client, par lettre ou courriel (rubrique contact du site), dans un délai de 72 heures suivant la date de réception de la réservation.
8.2 Les réclamations qui ne seraient pas effectuées dans les conditions stipulées au présent article ne pourront être prises en compte, et ne pourront en aucun cas donner naissance à la mise en oeuvre de la société Sensations nordiques à l’égard du client.
ARTICLE 9: CONDITIONS D’UTILISATION DES ACTIVITES
9.1 Les conditions générales de vente doivent être portées à la connaissance du bénéficiaire de l’activité. Cette transmission d’information sera prise en charge le cas échéant par le client.
9.2 La possibilité de bénéficier d’une prestation est subordonnée à la présentation préalable du courriel de confirmation, pour les activités achetées en ligne.
9.3 Les photographies présentées dans le catalogue ne sont pas contractuelles, et toute reproduction partielle ou entière est interdite.
9.4 La délivrance de la Prestation est soumise aux conditions spécifiques de la société Sensations nordiques, notamment en termes d’annulation ou de modification de la réservation, de limite d’âge et des conditions physiques du ou des Bénéficiaires.
En tout état de cause, la société Sensations nordiques ne peut voir sa responsabilité engagée du fait de l’exécution d’une quelconque prestation
9.5 Certaines conditions devant être prises en considération (météo, condition physique des participants.), la société Sensations nordiques pourra valablement refuser l’exécution de la prestation, ou procéder à son ajournement, en cas de défaut de réunion des conditions requises.
9.6 Le bénéficiaire est tenu dans le cadre de l’exécution de la prestation, de se conformer aux règles de prudence élémentaires, notamment s’agissant des activités sportives à risques. Conscient de ces risques, le bénéficiaire déclare en accepter entièrement les conséquences.
ARTICLE 10 : SERVICE CLIENTS- RECLAMMATIONS
Toute demande d’information et de précisions relatives notamment à l’achat, au remboursement, à l’échange, au fonctionnement des activités, doit être adressée à la Société Sensations nordiques par courriel ou par voie postale.
ARTICLE 11 : DONNEES PERSONNELLES
11.1 Le Site internet Sensations nordiques est déclaré auprès de la CNIL.
11.2 La société Sensations nordiques aura recours à la collecte des données personnelles concernant le Client lors notamment des passations de réservation de Produits, ces informations seront obligatoires pour valider ladite réservation.
11.3 Le Client aura la possibilité de s’opposer sans frais, hormis ceux liés à la transmission du refus, à l’utilisation de ses données personnelles, lorsque celles-ci sont recueillies et chaque fois qu’un courrier électronique de prospection lui sera adressé.
11.4 La Société Sensations nordiques pourra également être amenée à transférer des données concernant l’Utilisateur à des tiers parmi lesquels figurent ses Partenaires.
11.5 En application des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 » Informatique et Libertés « , modifiée, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des données personnelles et un droit d’opposition que vous exercez.
Pour ce faire, vous devez adresser un courrier à l’adresse de correspondance à la société Sensations nordiques.
11.6 L’Utilisateur est informé du fait que le Site utilise des Cookies conçus pour être utilisés uniquement par la société Sensations nordiques.
Ainsi, à chaque connexion sur le Site, les Cookies permettent notamment l’enregistrement du type et de la version du navigateur de l’Utilisateur, l’historique de ses réservations, les produits consultés, les dates et heures de visite.
Pour bénéficier de l’ensemble des fonctionnalités du Site, il est donc préférable que l’Utilisateur paramètre son navigateur Internet (par exemple Internet Explorer, Mozilla Firefox, Safari) pour que celui-ci accepte les Cookies
L’utilisateur a la faculté de s’opposer à l’enregistrement de ces cookies.
En effet, la plupart des navigateurs Internet permettent de configurer les Options Internet et de sécurité ou encore les préférences de l’Utilisateur afin de refuser ou de désactiver les Cookies, ou encore d’obtenir un message qui signalera à l’Utilisateur l’envoi de Cookies.
ARTICLE 12 : RESPONSABILITE
12.1 La société Sensations nordiques ne peut en aucun cas voir sa responsabilité engagée si l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable au Client, ou au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers étranger à la fourniture des Prestations prévues au contrat, soit à un cas de force majeure.
12.2 La responsabilité de plein droit prévue à l’article L. 211-16 précité est exclue, conformément à l’article L. 211-17 du Code du tourisme.
12.3 Sauf dispositions légales contraires, la société Sensations nordiques ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée en cas de préjudice causé par le Client.
ARTICLE 13 : INDEPENDANCE DES CLAUSES CONTRACTUELLES
Dans l’hypothèse où l’une des présentes dispositions devait être déclarée nulle ou réputée non écrite, la validité des autres dispositions des Conditions Générales de Commercialisation ne serait pas affectée.
ARTICLE 14 : ASSURANCE
La société Sensations nordiques a souscrit à une assurance responsabilité civile et professionnelle qui couvre notamment les conséquences pécuniaires pouvant incomber à l’assuré en raison des dommages corporels, matériels et immatériels causés au Bénéficiaire par suite de fautes, erreurs de fait ou de droit, omissions ou négligence commises à l’occasion de son activité d’émetteur d’activités.
ARTICLE 15 : LOI APPLICABLE
La loi applicable aux Conditions Générales de Commercialisation et le contrat conclu à l’occasion d’une réservation d’activité est la loi française pour tous les litiges relatifs, notamment, à leur validité, leur interprétation, leur exécution ou leur résiliation.
ARTICLE 16 : JURIDICTION COMPETENTE (REGLEMENT DES LITIGES)
Le tribunal compétent en cas de litige sera celui au choix du demandeur, celui du domicile du défendeur, ou du lieu de livraison effective du Produit.
Conditions générales de ventes et d’activités
Sensations Nordiques, siret 815 344 353 000 33, APE 0149Z
si vous avez le moindre doute nous contacter avant toute réservation et paiement en ligne.
Toute réservation ne sera effective qu’à réception du formulaire d’inscription
via notre site internet et de votre paiement.
Quelle prestation pour moi et ma famille ?
La conduite d’attelage s’adresse aux personnes souhaitant pratiquer un sport de pleine nature, accompagné et tracté par les chiens de traîneaux, vous découvrirez les paysages somptueux du Vercors, nature authentique et fidèle à nos rêves de trappeurs du grand nord. Sport ? Nous faisons équipe avec nos chiens quand le besoin s’en fait sentir.
Il y’a des sensations fortes des sports de glisses tels que le ski ou le surf.
Le baptême s’adresse aux personnes souhaitant vivre des sensations d’évasion nordique sans effort physique car vous êtes assis dans le traîneau conduit par le musher professionnel. A partir de 2 ans jusqu’a 99 ans ! Idéal pour les personnes à mobilité réduite qui pourront alors profiter d’un milieu enneigé, sauvage et préservé.
Baptême sur neige et hors neige 180kg maximum dans le traîneau :
– Maximum 3 adultes (suivants les gabarits des passagers 180kg max en additionnant les poids de tous les passagers)
ou 2 adultes et 2 enfants par traîneau (suivants les gabarits des passagers, 180kg max en additionnant les poids de tous les passagers)
– Minimum 2 personnes dans le traîneau ou minimum 1 personnes en initiation
– Enfants : jusque 11 ans, dès 12 ans tarif adulte
Les enfants de moins de 11 ans seront obligatoirement accompagnés par 1 adulte
Initiation à la conduite d’attelage :
– être en bonne forme physique (pratiquer un sports régulièrement)
– à partir de 12 ans
– pour le raid fournir un certificat médical à la non contre indication de la pratique des sports de traîneaux
Cani-randonnée :
être en bonne forme physique pour marcher en sur-vitesse tracté par un chien.
Ne pas avoir de problèmes de santé, pas de prothèses, pas de problèmes cardiaques etc… pratiquer un sport régulièrement, ou la marche à pied en montagne.
QUESTIONS ? :
– être équipé pour le froid ça veut dire quoi ?
comme le ski : vêtements chaud et imperméable, chaussures étanches et chaudes, guêtres, lunettes de soleil, masque de ski, crème solaire, stick lèvre.
La bouteille d’eau est à prévoir !
-conduite d’attelage pour les plus petits c’est possible mais en groupes homogène
–forfait d’accès aux pistes non compris, vignette musher, Un forfait spécifique est requis pour utiliser les pistes de nos stations de la Drôme en traîneau à chien (uniquement sur neige, il faut l’acheter la veille de l’activité uniquement si le musher vous le demande vers 20h ! )
-Que veux dire en bonne forme physique pour piloter son traîneau ?
Ne pas avoir de problèmes de santé, pas de prothèses, pas de problèmes cardiaques etc… pratiquer un sport régulièrement, ou la marche à pied en montagne.
-Suivant les conditions météorologique les prestations peuvent être plus ou moins longue.
Un forfait spécifique est requis pour utiliser les pistes de nos stations en traîneau à chien
vous pouvez l’acheter sur (acheter la veille de l’activité, sur indication du musher vers 20h):
https://www.lesstationsdeladrome.fr/forfaits/
• Lieux
Lorsque votre réservation est validée, le lieu de prestation exacte vous sera communiqué au plus tard la veille de l’activité vers 20h(soit par téléphone, mail, sms) Dans tout les cas cela se passe à Vassieux-en-Vercors ou si les conditions climatiques l’exigent dans un rayon de 20km autour de Vassieux-en-Vercors.
• Manque de neige
En cas d’enneigement insuffisant, le musher peut modifier le lieu de déroulement de l’activité (pour assurer la sécurité et la qualité de prestation).
En cas de manque de neige, seul le musher est habilité à prendre la décision de reporter ou d’annuler ou de remplacer l’activité.
Si le musher juge qu’il manque de la neige :
-l’activité de remplacement est obligatoire, activité hors neige impérativement effectué. Aucun remboursement possible.
Toute demande particulière devra être faite à l’avance et adressée à l’organisateur.
Afin de ne pas pénaliser les autres participants, toute personne arrivant au-delà
de 10 minutes après l’heure de rendez-vous fixée par l’organisateur, ne pourra malheureusement plus participer à l’activité et ne pourra prétendre à aucun remboursement.
• Intempéries
Toutes les activités ont lieu, quelque soit la météo du jour.
seul le musher est habilité à prendre la décision.
Aucun remboursement ne sera effectué si la météo est défavorable.
De même aucun remboursement ne pourra être demandé si l’état des routes enneigées empêche le participant à atteindre le lieu de l’activité « Sensations Nordiques » . Il incombe au participant de prendre garde aux éventuelles chutes de neige annoncées le jour de l’activité et de prévoir le temps nécessaire pour son trajet ainsi que l’équipement d’hiver à son véhicule (pneus neiges et/ou chaînes à neige).
• Interdiction aux femmes enceinte et aux enfants de moins de 2 ans
• modalités de paiement
4 Étapes de réservation pour le paiement en ligne :
• 1
Vérifier si la prestation correspond à vos envies et à vos capacités
(baptême ou conduite d’attelage, gabarits dans le traîneau)
si il y a le moindre doute nous contacter par téléphone, mail et sms avant toute réservation et paiement en ligne.
Aucun remboursement ne sera possible en cas d’erreur de votre part.
• 2
consulter directement nos disponibilités sur notre planning en ligne
– Réservation sur « addock » et paiement en ligne
• 3
Compléter la fiche d’inscription correspondant à l’activité choisie
( baptême ou initiation à la conduite )
• 4
La veille de l’activité vers 20h réception des dernières informations concernant mon activité chiens de traîneaux. (lieu de rendez-vous et forfait accès au piste musher)
A la réception de votre fiche d’inscription complété et de votre paiement, nous vous envoyons un mail de confirmation de réservation de l’activité.
• Nous contacter
– Par téléphone :
Meurant Sébastien : 06 13 98 46 79
Bondt Marie : 06 64 29 08 80
vous pouvez nous contacter de « préférence » de 18h à 20h
– Par mail : envoyez sur sensationsnordiques@gmail.com
• Annulation
En cas d’annulation de votre fait, des frais d’annulation vous seront facturés :
– Entre 50 et 40 jours avant l’activité : 70% du montant total
– Entre 39 et 25 jours avant l’activité : 80% du montant total
– Entre 24 et 15 jours avant l’activité : 90 % du montant total
En cas d’annulation du fait de l’organisation, les participants seront intégralement remboursés, sans aucun dédommagement. Si annulation à cause des directives sanitaires gouvernementales, pandémie etc….
Le remboursement d’une activité s’effectuera dans les 6 mois maximum après réservation pour ne pas pénaliser la trésorerie et la pérennité de notre entreprise.
• Bon cadeau
Sensations Nordiques délivre des bons cadeaux sur demande et réservation, accompagnées de la totalité du règlement, Sortie effective à partir de 2 personnes inscrites. Les bons cadeaux sont valables 2 ans.
– Lorsque les bénéficiaires d’un bon cadeau désirent planifier la date il est impératif de compléter le formulaire d’inscription sur notre site internet.
À la réception du formulaire d’inscription sensations nordiques envoie un mail de confirmation afin de valider la prestation.
• Annulation bon cadeau :
– Lorsque la date de prestation dans le cadre d’un bon cadeau a été validé par sensations nordiques, le client annule la prestation moins de 1 mois avant, aucun report ni remboursement ne sera possible.
– si l’annulation du fait du client a lieu plus de 31 jours avant la prestation il est possible de reporter.
– un seul report de prestation est possible
– sensations nordiques se réserve le droit de décaler la prestation à n’importe quel moment si les conditions climatiques, conditions de sécurité ne sont pas réuni pour le bon déroulement de la prestation. Aucun remboursement ne pourra être réclamé, le report sera la seule solution. Si l’activité est prévue sur la neige et que Sensations Nordiques estime qu’il n’y a pas assés de neige voir pas du tout, le bon cadeau étant plannifié l’activité de remplacement hors neige sera imposé aux clients ayant reçu le bon cadeau.
Balade chien de traineau Vercors sensations nordique, téléphone 06 13 98 46 79, adresse 3740 route de Vassieux, les croix, 26420 la Chapelle-en-Vercors
• Dans le cadre de l’obligation de désignation d’un médiateur à la consommation
nous désignons le médiateur rattaché au SNPCC
Yves LEGEAY- 22 boulevard A.MILLERAND- 44200 Nantes.
Chien de traineau vercors Sensations Nordiques 